Conditions Génerales
Conditions Générales de Vente
Toutes commandes sur le site www.unecocotteverte.com implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales. Par ailleurs, nous nous réservons la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site qui pourraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux offres, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude, omission et de changer ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes. Le client pourra se renseigner sur les changements éventuels de ces conditions par la seule consultation en ligne.
Les photographies présentes sur le site www.unecocotteverte.com n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les commandes
Les commandes :
-se font via notre site unecocotteverte.com de 16h la veille à 9h jour de livraison Uniquement si le paiement se fait en ligne, la commande sera alors confirmée par mail à l’adresse de l’identifiant.
- se font par téléphone de 7h à 12h30 jour de livraison
Zone Cité de l'Espace - Fonsegrives : 06 52 71 12 71
Zone Parc d'Activité du Canal Ramonville : 07 69 27 52 26
Zone Montaudran : 06 70 61 95 31
Zone Labège : 06 95 81 69 14
Zone L'Union – Balma : 07 82 56 43 39
Aucune commande n’est acceptée par mail.
Pour toutes autres informations tel 06.51.23.51.64
Nous ferons tout le necessaire afin d’être en mesure de répondre à vos attentes.
Les produits présentés sont susceptibles de modification en cas de difficultés particulières d'approvisionnements. Toute modification dans le menu commandé sera signalée par téléphone dans les meilleurs délais.
Nous ne pouvons vous garantir une absence totale d'allergènes dans nos produits.
Nos produits peuvent contenir : Céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut), Fruits à coques, Crustacés, Céleri, Œufs, Moutarde, Poissons, Soja, Lait et lactose, Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10mg/kg ou 10mg/L,Graines de sésame, Lupin, Arachides et Mollusques.
Nous nous tenons à votre disposition pour toute demande d'information concernant nos plats.
Etant donné que le client effectue une commande en ligne, celui-ci reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite. Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause. Le client validera donc définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider la commande" pour exprimer son engagement et son acceptation des conditions générales de vente. À partir de cet instant, la commande est ferme et définitive.
Toute modification ou annulation doit être effectuée la veille du jour de livraison par mail [email protected] .
Tarification
La Société MAMA ayant pour site internet, unecocotteverte.com, se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment
Les prix indiqués sont Toutes Taxes Comprises, en euros et livraison incluse.
Ils sont assujettis au taux de TVA applicable légalement en vigueur. Au cas où ce taux viendrait à être modifié, nos prix seraient révisés à due concurrence. Toutes taxes ou charges nouvelles qui pourraient être créées, ou toute modification des charges ou taxes actuelles entraîneraient automatiquement le réajustement des prix. Les produits alimentaires, boissons sans alcool sont soumis au Taux de TVA de 10%.
Les boissons alcoolisées sont soumises au taux de TVA de 20%.
Livraison
Le client ou une personne le représentant doit s’assurer de la conformité de sa commande lors de la livraison.
Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison.
Pour préserver toute la saveur de nos produits, nous vous recommandons de les conserver pour éviter la rupture de la chaine du froid au réfrigérateur entre 0° et 4°C . La SARL MAMA "UNE COCOTTE VERTE" décline toute responsabilité dans le cas où les produits livrés ne seraient pas conservés selon les conditions indiquées.
Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ni échangée.
Il appartient au client d'indiquer toute précision utile concernant l'adresse de livraison afin que celle-ci se déroule dans les meilleures conditions. Une cocotte verte ne pourra être tenue responsable d'éventuels retards en cas d'information erronée ou incomplète concernant l'adresse de livraison.
Les repas sont livrés à partir de 9h et avant 13h00 de manière générale.
Vos repas peuvent être livrés dans des plages horaires différentes après demande particulière effectuée directement auprès de notre service clients afin de convenir ensemble d'un moment plus adapté.
En cas d'évènements indépendants de notre volonté, (inondations, incendies, phénomènes météorologiques, grèves, routes bloquées) la SARL MAMA "UNE COCOTTE VERTE" ne pourra être tenue responsable des éventuels retards ou défauts de livraison.
Les retards dus aux aléas ne peuvent en aucun cas annuler les commandes et leurs règlements.
Zones de livraison
Les zones de livraison sont limitées en fonction de l'implantation de SARL MAMA "UNE COCOTTE VERTE".
La liste des zones desservies est disponible sur le site www.unecocotteverte.com dans la rubrique Zones de Livraisons. En cas de doute, vous pouvez nous contacter pour une confirmation de votre adresse de livraison.
Condition de Paiement
Pour les commandes passées sur unecocotteverte.com , le règlement se fait en ligne.
Pour les commandes passées par téléphone ou sms, le règlement se fait à la livraison par Titre déjeuner, Espèces, Carte Bancaire ou Chèque bancaire à l'ordre de une cocotte verte.
Facturation
Toute contestation concernant la facturation ne pourra être prise en compte que dans les 8 jours à compter de la date de réception de la facture.
Aucun escompte n'est accordé pour tout règlement anticipé.
Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à contacter le service commercial
soit par téléphone au 06-51-23-51-64 (du lundi au vendredi de 8h à 17h),
soit par email à l’adresse suivante : [email protected]
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer vins et alcools avec modération.
Pour votre santé, mangez au moins 5 fruits et légumes par jour.
Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes conditions et tous les contrats de Une cocotte verte ( sarl mama) , ainsi que tous les litiges et réclamations qui en découlent directement ou indirectement, seront régis par le droit Français, et plus particulièrement par la réglementation sur la vente à distance. En cas de litige, les tribunaux de TOULOUSE (France) seront compétents.
Informations données personnelles nominatives :
Les données personnelles collectées ont pour objet d’assurer la bonne fin des commandes passées sur le site. Elles sont indispensables au traitement des commandes, à l’acheminement des produits et à l’établissement des factures. Elles sont destinées à l’usage de Une cocotte verte ( sarl mama) et sont susceptibles d’être traitées par des prestataires de services agissant pour le compte de Une cocotte verte ( sarl mama).
Le client consent également à l’utilisation de ces données par Une cocotte verte ( sarl mama) et/ou par des tiers, notamment à des fins de prospection et de marketing (campagnes publicitaires, newsletters, élaboration de statistiques commerciales,...).
Conformément à l’article de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Une cocotte verte ( sarl mama) à l’adresse du siège social figurant en tête de ces conditions ou par email à l’adresse : [email protected]
Les données sont conservées le temps de la relation contractuelle. Au-delà, les données ne pourront être conservées que pour établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou au titre du respect d’une obligation légale et conformément à la réglementation en vigueur.
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